Reprendre la conduite après un traumatisme crânien ou une lésion cérébrale est une démarche délicate et exige une approche structurée et progressive. Voici ce qu’il faut savoir à ce sujet :

Reprendre la conduite : un parcours après une lésion cérébrale

Après un traumatisme crânien ou une lésion cérébrale, le cerveau peut être affecté de diverses manières, rendant la reprise de la conduite potentiellement dangereuse. Avant de reprendre le volant, il est essentiel de consulter un professionnel de santé. S’il persiste des troubles neurologiques, il est obligatoire de faire revalider son aptitude à la conduite auprès d’un médecin agréé de la préfecture. C’est le Code de la route qui fixe les affections incompatibles avec l’obtention du permis de conduire (Arrêté du 21 décembre 2005). 

Plusieurs facteurs doivent être pris en compte : 

Les troubles moteurs : la récupération des fonctions motrices (coordinations, réflexes, etc.) doit être vérifier pour éviter les risques d’accident. 

Les troubles sensitifs et sensoriels (vue, toucher, ouïe) : après un traumatisme crânien, des difficultés peuvent survenir, telles que des altérations de la sensibilité au toucher (rendant difficile la perception de la pression sur les pédales) ou des problèmes de vision de près ou de loin, ce qui rend la conduite dangereuse. 

Les troubles cognitifs et comportementaux : Les lésions cérébrales peuvent altérer certaines capacités comme l’attention, la concentration, les prises de décisions, la réactivité (etc.) qui sont essentielles pour la conduite.  

RECOMMANDATION DE BONNE PRATIQUE Reprise de la conduite automobile après une lésion cérébrale acquise non évolutive: Synthèse des recommandations ou Méthode et recommandations pour la pratique clinique (version intégrale).
Reprise de la conduite automobile après une lésion cérébral: guide développé par l’Association RESACCEL: REseau régional de Soins et d’ACompagnement des personnes Cérébrolésées

Ainsi des bilans pluridisciplinaires sont souvent nécessaires en 1ère étape :  

  • Bilan médical, bilan visuel 
  • Bilan neuropsychologique 
  • Bilan ergothérapique 
  • Mise en situation de conduite en réel en auto-école et/ ou simulateur de conduite pour évaluer les besoins d’aménagements.  

2ème étape : Visite médicale auprès d’un médecin agrée par la préfecture : 

Seule la Préfecture est autorisée à vous permettre de reprendre la conduite automobile. Cette décision est prise par un médecin agréé de la Préfecture (conformément au décret n° 2012-886 du 17 juillet 2012), que vous devrez consulter, et dont la consultation n’est pas prise en charge par la Sécurité Sociale. Il ne peut s’agir de votre médecin traitant. La liste des médecins agréés est disponible sur le site internet des Préfectures ou via le site démarche en ligne.

Si vous ne respectez pas l’obligation de passer un contrôle médical imposé en raison de votre état de santé (par un médecin agréé), vous encourez le risque d’une suspension de votre permis de conduire. En cas d’accident, votre responsabilité pourrait être engagée sur les plans civil et pénal. Par ailleurs, votre assureur pourrait également refuser de vous indemniser (décret n° 2012-886 du 17 juillet 2012)..

Le jour de la visite médicale

Vous aurez besoin : 

  • Du document CERFA n°14880*02 que vous trouverez en préfecture ou sur le site internet du service public
  • Du permis de conduire  
  • D’une pièce d’identité  
  • De la somme de 36 € : Ces frais sont à votre charge, sauf si vous présentez un taux d’incapacité égal ou supérieur à 50 % attribué par la M.D.P.H., auquel cas la visite est gratuite (dans ce cas, apportez la notification comme justificatif et sa photocopie) 
  • Des comptes-rendus en votre possession 

Après le contrôle médical

Le médecin agréé décidera de : 

  • L’aptitude définitive 
  • L’aptitude temporaire : de 6 mois à 5 ans 
  • L’aptitude avec restrictions spécifiques : Ex : adaptation du véhicule, distance limitée, conduite de jour uniquement… 
  • Différer dans l’attente de bilans complémentaires 
  • L’inaptitude 

En cas d’avis d’inaptitude à la conduite automobile, vous pouvez recourir à la commission départementale d’appel. Ces décisions seront indiquées sur votre permis de conduire. Quand la décision s’accompagne d’une demande d’aménagement, vous devrez alors passer devant un inspecteur afin de vérifier si les aménagements du véhicule sont adaptés à vos besoins (procédure de régularisation). Il est conseillé également de prendre une ou plusieurs heures de conduites auprès d’une auto-école qui possède un véhicule adapté afin de se familiariser avec les aménagements.  

3ème étape : Demande du permis de conduire en ligne : 

Pour l’obtention de votre nouveau permis, vous devrez ensuite effectuer la demande en ligne, sur le site ANTS

Vous aurez besoin d’une adresse mail valide ainsi que des documents numérisés suivants : 

  • Une pièce d’identité 
  • Votre permis de conduire actuel 
  •  Un justificatif de domicile de moins de six mois  
  • Une photo d’identité récente et conforme, de préférence agréée ANTS par un photomaton datant de moins de 6 mois  
  • Le document CERFA dûment complété par le médecin agréé

Des informations détaillées sont disponibles sur securite-routiere

Un travail de recensement est actuellement en cours par notre équipe. Si vous êtes professionnel ou si vous connaissez une auto-école avec ces équipements merci de nous contacter

Une première liste non exhaustive est disponible pour la Région Occitanie : 

Certains Établissement de soins médicaux de réadaptation propose des programmes autour de la reprise de la conduite automobile : 

  • CMRF d’Albi (81) propose un programme avec simulateur de conduite, auto-école avec véhicule adapté et médecin agréer par la préfecture. 
  • SMR du Grau du Roi (30) propose des évaluations sur simulateur de conduite
  • SMR Propara à Montpellier (34) propose des évaluations sur simulateur de conduite
  • Centre Hospitalier de Bagnères de Bigorre (65)
  • Centre Bouffard Vercelli (66) propose le service d’une auto-école intégrée permet d’envisager la reprise à la conduite d’un véhicule adapté

Des entreprises sont spécialisées dans l’aménagement des véhicules et des postes de conduite. Voici une liste non exhaustive de sociétés spécialisées : 

  • ADAPT AUTO SERVICES : 191, avenue des Etats Unis  31 200 TOULOUSE : Tel : 05 61 13 85 97    
  • LEYGUE AUTOMOBILES : Lieu dit « La tuilerie » 31 310 RIEUX ; Tél : 05 61 98 24 81     
  • DOMART AUTOMOBILE : 1 avenue des Crêtes 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE; Tél : 05 61 62 30 79  
  • CHARBONNIER : 8, rue Grimaud 31 700 BLAGNAC ; Tel : 05 61 71 88 44 
  • Handi conduite : 200 av de Montpellier 34740 Vendargues ; Tel 04 48 20 27 65,  
  • Handi Mobil : Tel : 04 89 41 07 99 
  • ACA Grand Sud Occitanie 
  • ADAP AUTO :  31 Rte de Sévérac, 12850 Onet-le-Château ; Tel 05 65 42 60 83 ;
  • Ces sociétés exposent leurs produits lors de salons comme le salon AUTONOMIC