Directeur/Directrice de la publication
Le Directeur/la Directrice de la publication est L’Association CLARO: Cérébro Lésion Réseaux Occitanie
Président: Claire Jourdan
Courriel : tcoccitanie@gmail.com
Le Site “parcourscerebroleses.fr” est édité par :
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le Site “parcourscerebroleses.fr” est édité par l‘Association CLARO (Cérébro Lésion Acquise: Réseau Occitanie).
Adresse : 5 rue de Belfort
Code postal : 34000
Ville : Montpellier
Siret : 94432159500018
Présentation du Site
Le Site est dédié à l’optimisation du Parcours de Soins de patients Traumatisés Crâniens. Il permet de mettre en place un outil régional interactif (cartographie, d’identification des acteurs, information actualités, etc.), d’aide au parcours de soin (« parcours types », etc.) au service des usagers (patients, famille, etc.) et des professionnels.
Le projet « Optimiser les Parcours de Santé du Traumatisé Crânien » (Projet OptimiPS-TC) est porté par :
CHU de Toulouse – Coordonnateur
Xavier DE BOISSEZON- Médecin coordinateur du projet
Claire LEBELY – Cheffe de projet
Alice Julien- Médecin MPR
Magali MARTIN- Coordinatrice paramédicale partie Ouest de l’Occitanie
CHU de Nîmes – Partenaire
Frédéric PELLAS- Médecin MPR
Catherine FRANCONIE- Coordinatrice paramédicale partie Est de l’Occitanie
CHU de Montpellier- Partenaire
Claire JOURDAN- Médecin coordinateur du projet
Conception et réalisation
Développement et Maintenance
Le développent et la maintenance sont assurés par Stratis.
Stratis, agence spécialisée sur le secteur public, accompagne ses clients dans la conception, le développement et l’animation de leur stratégie digitale.Cartographie : © les contributeurs d’OpenStreetMap.
Les données sont disponibles sous la licence ODbL.Stratis, agence spécialisée sur le secteur public, accompagne ses clients dans la conception, le développement et l’animation de leur stratégie digitale.
Cartographie : © les contributeurs d’OpenStreetMap. Les données sont disponibles sous la licence ODbL.
Photographie et illustrations
Les photographies et illustrations utilisées sur ce site proviennent d’images libres de droits issues des plateformes Freepik et Unplash.
Tous les droits relatifs à ces images sont respectés conformément aux conditions d’utilisation de ces sites.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH Cloud et infogéré par Stratis sur ses serveurs situés dans des datas centers en France.
STRATIS
Pôle d’activités Toulon Est – BP 243 83078 Toulon cedex 9
Tél : 04 98 01 26 26
Site internet : www.stratis.fr
OVH Cloud
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
Tél : 08 203 203 63
Site internet : www.ovh.com
Démarche Qualité Web
Pour assurer la meilleure expérience de navigation possible sur ce site, Stratis a engagé un processus rigoureux de respect des standards qualité Opquast, dont ses collaborateurs sont certifiés.
Les critères de cette certification sont élaborés collectivement par une communauté d’experts du Web, garantissant ainsi leur pertinence et leur efficacité. La conformité à ces normes exige un effort continu et soutenu, reflet de notre engagement permanent envers un Numérique Responsable. Pour plus de transparence, nous mettons à votre disposition une description détaillée de nos engagements et des critères adoptés : https://checklists.opquast.com/fr/assurance-qualite-web/
Accessibilité
Auditeur
Stratis, acteur engagé pour un Numérique Responsable, a piloté la démarche d’accessibilité du site tout au long de sa conception et de son développement, réalisé les audits et les correctifs, rédigé la déclaration de conformité en faisant intervenir en continu ses Experts Certifiés en Accessibilité.
Entrée en vigueur et durée
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») entrent en vigueur sans réserve au jour de la première utilisation par l’utilisateur du Site.
Elles demeurent en vigueur à l’égard de l’utilisateur pour toute la durée de son utilisation du Site.
Modification des CGU et évaluation du Site
L’Association CLARO se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU ou les règles concernant l’utilisation du Site. Chaque nouvelle version des présentes CGU sera mise en ligne sur le Site. Chaque utilisateur est tenu de consulter régulièrement ces CGU.
Le fait de continuer à utiliser le Site après toute modification des CGU entraîne l’acceptation des modifications des CGU.
L’Associations CLARO se réserve en outre le droit de faire évoluer le Site. En outre, l’Association CLARO se réserve le droit, sous réserve qu’il soit légitime et licite, de suspendre provisoirement, limiter ou interrompre l’accès au Site ou à certaines pages afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou toute autre action jugée nécessaire au son bon fonctionnement ou définitivement l’accès au Site sans délai, ni contrepartie de quelque nature que ce soit.
De plus, l’amélioration ou l’ajout d’un Service et/ou fonctionnalité fera systématiquement l’objet d’une information particulière.
Loi applicable et attribution de juridiction
Le Site a été conçue pour des utilisateurs français.
En conséquence, les utilisateurs reconnaissent que, de manière générale, toute information qui y est diffusée et/ou échangée est susceptible de ne pas être cohérente ou appropriée en dehors de la France.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française et l’utilisateur, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises.
Responsabilité
Responsabilité de l’Association CLARO
L’Association CLARO s’efforce de publier des informations et/ou documents exactes sur le Site mais décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’omissions ou de problèmes techniques.
Les informations et/ou documents figurant sur le Site et/ou accessibles sur celui-ci proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes, des informations obsolètes ou des erreurs typographiques. L’Associations CLARO se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
L’Association CLARO ne peut être tenu responsable d’aucune manière de l’interprétation et/ou de l’usage d’une ou plusieurs informations et/ou documents contenues sur le Site, et des conséquences de cette interprétation et/ou de cet usage. L’exploitation éventuelle par un utilisateur quelconque d’une ou plusieurs informations et/ou documents est faite sous la seule responsabilité de cet utilisateur, et l’Association CLARO ne peut être tenu responsable d’aucune manière en relation avec cette exploitation et/ou les conséquences de celle-ci.
Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels l’Association CLARO n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par l’Association CLARO, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces pages tierces.
L’Association CLARO n’est pas responsable des contenus ou activités illicites utilisant le Site, sans qu’elle en ait pris dûment connaissance.
Responsabilisé d’utilisateur
En se connectant au Site, l’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions des présents CGU, et s’engage à la respecter.
L’utilisateur est responsable des informations qui saisit sur le Site.
La connexion de l’utilisateur au Site se fait sous son entière responsabilité. L’Associations CLARO ne peut être tenu pour responsable de tout dommage issu d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, d’une suspension ou de la cessation du Site, ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d’une quelconque façon de la connexion au Site.
Tous les coûts afférents au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.
L’utilisateur s’interdit de s’opposer par un quelconque moyen technique à la mise à jour du Site.
Toute autre utilisation en fraude des droits de l’Association CLARO expose l’utilisateur à des poursuites.
De manière générale, les utilisateurs s’engagent à utiliser le Site :
- Dans le respect des lois, règlementations et droits des tiers, notamment des droits de propriété intellectuelle ;
- De manière loyale et conformément à sa destination.
Pour toute question ou demande d’information concernant le Site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’Association CLARO par courriel à l’adresse suivante : tcoccitanie@gmail.com.
Propriété intellectuelle– Droit d’auteur
Le Site est protégé par la législation française et internationale en matière de droits d’auteur.
La structuration du Site et toutes informations et/ou documents (textes, photographies, illustrations, animations flash, Images, logos, etc.) présents sur le Site sont la propriété exclusive de l’Association CLARO de ou des tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, même partielle, modification ou diffusion sans autorisation est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (Articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle), à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droit sur le Site. Il en est de même pour toutes les autres marques et logos de partenaires figurant sur le Site.
Le droit d’utilisation du Site, accordé par l’Association CLARO à l’utilisateur n’entraine aucun transfert de propriété au bénéfice de toute personne physique ou morale.
Aucune disposition des présentes CGU ne peut être interprétée comme une cession de droits de Propriété Intellectuelle.
En conséquence, l’utilisateur s’engage expressément à ne pas porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété intellectuelle afférents au Site dans le respect du Code de la Propriété Intellectuelle, et notamment à ne pas :
- Tenter d’accéder ou copier les codes sources du logiciel à l’origine du Site ;
- Utiliser le Site à d’autres fins que celles initialement prévues
- Reproduire, corriger, extraire, modifier, traduire en toute langue ou tout langage, réutiliser, arranger, adapter, décompiler, ni incorporer des éléments du Site, dans un autre logiciel, ou créer des travaux dérivés sur la base du Site quel que soit le moyen et/ ou le support
- Revendre, louer, ou exploiter commercialement des éléments du Site, ni les céder ou concéder à un tiers
- Faire des tests d’intrusion ou tenter d’obtenir un déni de service.
Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les « documents officiels » sont librement réutilisables :
- Les déclarations,
- Les discours,
- Les dossiers de presse,
- Les communiqués.
Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source. La reprise de ces documents de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur et de la source.
La réutilisation non commerciale est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.
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Données personnelles
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Nous vous invitons à prendre connaissance de notre politique de gestion et de protection de vos données personnelles .